Pierre Jacquemot
Biotechnologies végétales
Technologies qui recouvrent toutes les interventions in vitro sur les organes, les tissus, les cellules ou l’ADN des végétaux, soit pour mieux maîtriser ou accélérer leur production, soit pour améliorer leurs caractéristiques au service de l’agriculture. Les Organismes génétiquement modifiés (OGM) en sont issus. Les avantages sont les suivants : baisse de l’utilisation d’insecticides ou d’herbicides, augmentation du rendement des cultures, économie de main-d’œuvre, simplification de la gestion des cultures. Pour les consommateurs, les avantages ne sont pas négligeables : amélioration des conditions de conservation (tomate à maturité retardée), composition améliorée (riz enrichi en vitamine A, laitue à teneur réduite en nitrate).
Biopiraterie
Utilisation des savoirs autochtones ou de ressources génétiques sans autorisation légale. La biopiraterie exploite de manière commerciale les éléments biochimiques et le matériel génétique présents dans un pays sans pour autant reconnaitre cet apport et compenser les personnes qui en sont propriétaires ou qui les ont découverts.
Brevet
Titre délivré par les pouvoirs publics à un inventeur d’un produit ou d’un dispositif nouveau. Il lui accorde un monopole d’exploitation. Le brevet est restrictif. Alors que le certificat d’obtention végétale (COV) autorise la libre utilisation de la nouvelle variété créée, le brevet requiert de payer des droits à l’obtenteur pour son utilisation : recherche, multiplication, commercialisation, mise en culture. En bénéficiant de droits exclusifs pendant une durée limitée, un inventeur peut récupérer ses coûts de Recherche-Développement et ses investissements. Le brevet est donc censé favoriser l’investissement dans l’innovation technologique. Paradoxe pour le moins embarrassant : 90 % du patrimoine biologique mondial se trouve dans les pays du Sud quand 97 % des brevets sont détenus par des compagnies pharmaceutiques, agroalimentaires ou cosmétiques des pays du Nord.
Catalogue
Les catalogues officiels ont été mis en place pour définir les variétés végétales en mettant en priorité leur homogénéité. L’obtenteur d’une nouvelle variété doit l’inscrire obligatoirement dans un « catalogue des espèces et variétés » pour pouvoir en commercialiser les semences. Les catalogues ont joué un certain rôle : garantie variétale, germinative et sanitaire. Mais ils sont critiqués car sont exclues les semences paysannes.
Certification
La certification est un outil destiné à offrir une information environnementale claire et crédible aux consommateurs finaux et intermédiaires. Elle fournit l’assurance qu’un produit est bien conforme aux propriétés environnementales revendiquées, ce qui le marque de façon positive. Les démarches de certification/normalisation environnementale et sociale sont volontaires, non obligatoires, mais en réalité elles sont de plus en plus indispensables. Pour les filières ou les segments de filières où domine l’agriculture familiale, la problématique de la certification s’inscrit souvent dans le cadre d’une agriculture contractuelle. Les coûts de mise en place d’une certification et ceux des contrôles associés, sont élevés. Ils augmentent avec le nombre de transformations subies (notion de complexité du produit) et la difficulté de traçabilité qui en résulte. Les paramètres d’une certification sont variés : public visé, choix des critères certifiés (nombre, mais aussi nature), articulation avec d’autres outils de politique publique, etc. Il existe ainsi plusieurs typologies de certifications en fonction des paramètres choisis et des modalités de mise en application.
Certificat d’obtention végétale (COV)
Aujourd’hui la majorité des graines sont protégées par un « Certificat d’obtention végétale » (COV). Il est supposé stimuler l’innovation et la création variétale, dans le respect des normes DHS. Le COV présente deux avantages : il protège l’obtenteur tout en permettant aux sélectionneurs de repartir d’une variété protégée par un COV pour en mettre une nouvelle sur le marché : c’est l’exception du sélectionneur. L’agriculteur a quant à lui la faculté de multiplier, échanger et vendre certaines variétés protégées (privilège de l’agriculteur) en payant une redevance. Il existe des « licences pour utilisation humanitaire ». Le COV n’octroie donc pas de droit absolu sur l’utilisation des semences, leur culture et leurs nouvelles sélections. Il donne un monopole aux entreprises semencières seulement pour la multiplication commerciale et la vente sur le marché des semences.
Distinction, Homogénéité et Stabilité (DHS)
Pour être inscrite dans un catalogue, une variété doit faire l’objet de tests de « DHS » (pour Distinction, Homogénéité et Stabilité) identiques à ceux nécessaires pour l’obtention d’un Certificat d’Obtention Végétale. Distincte veut dire qu’elle se différencie des autres variétés par un certain nombre de caractères. Homogène, que toutes les plantes possèdent les mêmes caractères. Stable, parce que les caractères sont transmis inchangés aux générations suivantes ou restent identiques à la fin du cycle de multiplication.
Dissémination
Désigne toute introduction intentionnelle dans l’environnement d’un organisme génétiquement modifié ou d’un dérivé. Cette introduction peut répondre à des objectifs commerciaux, d’aide alimentaire, de remédiation, d’expérimentation au champ pour la recherche. Cela concerne aussi l’utilisation d’organismes génétiquement modifiés dans les serres, les bassins aquacoles, les bâtiments réservés aux animaux.
Hybride
Résultat d’un croisement. Il est simple, si les deux lignées parentes ne sont pas apparentées ; et double si les parents sont des hybrides simples. Les hybrides est classé F1 sont issus du croisement de deux lignées sur lesquelles l’autogamie a été forcée pendant un certain nombre de générations afin d’avoir des individus homozygotes (i.e. dotés de gènes aux allèles identiques) présentant une caractéristique intéressante. En année 1, ce croisement bénéficie du retour à l’allogamie, qui lui donne une supériorité par rapport aux lignées pures (meilleur rendement), mais en cas de ressemis l’année suivante, la majorité des plantes obtenues sont plus chétives et hétérogènes. En effet, le croisement n’ayant pas été pas stabilisé, elles héritent de nombreux caractères dépressifs de leurs « grands-parents » consanguins. Les hybrides F1 entraînent une dépendance des agriculteurs qui se voient contraints de racheter leurs semences chaque année.
Multiplication
Dans les schémas de multiplication des variétés semencières, afin de limiter les risques de dérives, sur la chaîne qui va du sélectionneur à l’agriculteur, quatre étapes sont respectées :
- Le matériel de départ appelé « G0 » : il est l’étalon de la variété et doit être à l’origine de chaque processus de multiplication de semences. Sa conformité au type original et sa maintenance sont assurées par la recherche.
- Les semences de prébase, issues du matériel G0, doivent être à un niveau de pureté le plus élevé possible. Elles sont le plus souvent produites par la recherche et inscrites dans un catalogue officiel.
- Les semences de base, issues de la multiplication des prébases, sont les semences mères des semences commerciales. Leur production est sous la responsabilité des obtenteurs, c’est-à-dire des organismes semenciers agréés par l’Etat.
- Les semences certifiées sont les semences de première génération ou de deuxième génération destinée à la commercialisation.
Pollinisation libre
Transport du pollen de l’organe mâle d’une fleur vers l’organe femelle d’une fleur de la même espèce, sur le même pied ou sur deux pieds différents. La pollinisation peut être due à des pollinisateurs : papillons, abeilles, oiseaux, chauves-souris, mais également au vent ou à l’eau.